Retour aux données ouvertes

Conditions d'utilisation des données ouvertes

Version v1

Ces conditions s'appliquent aux fichiers de données ouvertes que vous téléchargez sur open-climate.ai. Elles complètent la licence de chaque éditeur sans la remplacer.

Cette page est une traduction. En cas de divergence avec la version anglaise, c'est la version anglaise qui prévaut.

1. La licence de l'éditeur régit les données

Les données de l'éditeur contenues dans ces fichiers restent sous la licence de l'éditeur, nommée sur la feuille references de chaque fichier. Rien ici ne restreint ce que cette licence vous permet d'en faire.

2. Ce que nous ajoutons est en CC BY 4.0

Ce qu'open-climate.ai ajoute, c'est-à-dire la normalisation, les libellés traduits, les vérifications et la structure, est sous licence CC BY 4.0, et CC BY-SA 4.0 pour les bibliothèques à partage dans les mêmes conditions.

3. Citez-nous là où vous publiez

Lorsque vous publiez sur un site web des résultats ou des données issus de ces fichiers, citez open-climate.ai avec un lien actif vers la page de la bibliothèque, comme dans la mention de la source du fichier. Sur papier ou dans un produit, citez-le au même endroit que l'éditeur.

4. Aucune de ces mentions ne vaut caution

Aucune de ces mentions ne peut laisser entendre que l'éditeur ou open-climate.ai vous cautionne, vous, votre organisation ou votre travail.

5. Ceci n'est pas un conseil juridique

Ces conditions sont un résumé en langage clair, pas un conseil juridique. En cas de contradiction avec les conditions de l'éditeur, ce sont ces dernières qui prévalent.

Ce que votre compte enregistre

Votre compte enregistre quelle version de ces conditions vous avez acceptée, et quand. Toute nouvelle version vous sera soumise, sans rien changer aux téléchargements déjà effectués.