open-climate.aiFacteurs

EU CBAM - European Commission (DG TAXUD), Carbon Border Adjustment Mechanism

Les valeurs par défaut de l'Union européenne pour les émissions intrinsèques du ciment, du fer et de l'acier, de l'aluminium, des engrais et de l'hydrogène importés, fixées dans le cadre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF, ou CBAM).

Intergouvernemental
  • Commerce
SpécialiséeLicence ouverte
Facteurs
13 951
Valeurs
13 951

Une par année et par méthode

Pays
121

123 régions, échelon infranational compris

Édition
2026/1740 (DVs v2026-08-06)

publiée le 6 août 2026 · toutes les versions

Dernier chargement
15 nov. 2026

Signaler une version plus récente

Aperçu

Les importateurs de marchandises CBAM dans l'UE déclarent les émissions intrinsèques de ces marchandises. Quand le producteur ne peut pas fournir de données réelles, les valeurs par défaut de la Commission européenne s'appliquent. Elles sont fixées par pays d'origine et par code de la nomenclature combinée (NC) dans le règlement d'exécution (UE) 2025/2621 de la Commission, dont les annexes I et IV ont été remplacées par le règlement d'exécution (UE) 2026/1740 avec effet rétroactif au 1er janvier 2026, et reprises dans un classeur par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière sur la page CBAM.

Les règles de calcul qui les sous-tendent, dont les potentiels de réchauffement global, les catégories de marchandises et le périmètre de chaque catégorie, figurent dans un acte associé, le règlement d'exécution (UE) 2025/2547.

En bref

Éditeur
European Commission (DG TAXUD), Carbon Border Adjustment Mechanism
Type
Intergouvernemental
Portée
Spécialisée2 catégories regroupent chacune au moins 5 % de ses facteurs ; la plus grande, Materials, en regroupe 86,9 %. Il en faut 4 pour être généraliste.
Région d'origine
European Union (27)
Édition
2026/1740 (DVs v2026-08-06)
Licence
Licence ouverte (cc-by-4.0)

Fichier standardisé

European Commission (DG TAXUD), Carbon Border Adjustment Mechanism, standardisé par open-climate.ai

Le fichier de l'éditeur, refondu dans le schéma que partagent toutes les bibliothèques d'open-climate.ai : un seul axe de catégories, des régions codées, des unités canoniques, les potentiels de réchauffement de l'AR6, et la ligne source gardée à côté de chaque valeur. Ce que contient le fichier

  • Edition 2026/1740 (DVs v2026-08-06)
    derév. 2 · 13 951 lignes · généré le 2026-09-28 · a73b0555ef24Licence requiseOpen data+
  • Edition 2026/1740 (DVs v2026-08-06)
    enrév. 2 · 13 951 lignes · généré le 2026-09-28 · 7414404ba90dcompte gratuit requis
  • Edition 2026/1740 (DVs v2026-08-06)
    enrév. 2 · 13 951 lignes · généré le 2026-09-28 · d844a1710c27Licence requiseOpen data+
  • Edition 2026/1740 (DVs v2026-08-06)
    frrév. 2 · 13 951 lignes · généré le 2026-09-28 · ecda6677cf07Licence requiseOpen data+

Ce qu'open-climate.ai a standardisé

par rapport au fichier de l'éditeurComment nous standardisons

Un seul axe de catégories

13 951 valeurs de facteur sur 13 951 rattachées à une catégorie

13 951 gardent aussi la classification propre à l'éditeur

Potentiels de réchauffement

Aucun n'est converti : chaque valeur garde le PRG de l'éditeur.

13 951 valeurs de facteur laissées au PRG de l'éditeur

6 autres éléments standardisés

Parties et facteurs parents

2 781 valeurs de facteur regroupées sous 11 170 facteurs parents

Utilisez une partie seule, ou le facteur parent quand vous voulez l'ensemble.

Adresses stables

Les slugs ne cassent jamais

2 037 anciennes adresses redirigées

Contrôles d'audit

145 réussis1 limite connue3 imposés au chargementdernière exécution le 17 nov. 2026

Les contrôles que nous exécutons à chaque chargement pour que les données ci-dessus restent fiables. Les chiffres portent sur cette bibliothèque ; le chiffre en gris est le même contrôle sur toutes les bibliothèques. Survolez le i pour savoir pourquoi un contrôle compte.

Ce que veulent dire les statutsComment les contrôles sont comptésPourquoi nous contrôlonsComment les contrôles sont regroupés

À surveiller

  • Aucune description n'est trop longue pour s'afficher en entier

    Limite connue · 1 dans cette bibliothèque · 11 sur toutes les bibliothèques

Un seul axe de catégories

En savoir plus
  • Chaque catégorie source correspond à notre vocabulaire

    Imposé au chargement

  • La classification de l'éditeur est conservée

    Réussi

  • Chaque niveau de classification a un parent valide

    Réussi

  • Chaque code produit s'accompagne des codes de niveau supérieur

    Réussi

  • La classification propre d'un éditeur n'est utilisée que par lui

    Réussi

  • Un code de nomenclature standard porte le même libellé partout

    Réussi

Régions codées

En savoir plus
  • Chaque région est un code connu

    Imposé au chargement

  • Aucune région nommée n'est rangée sous une région plus large

    Réussi

  • Chaque région s'inscrit dans la hiérarchie mondiale

    Réussi

Unités canoniques

En savoir plus
  • Chaque unité est un code connu

    Imposé au chargement

  • Une unité source correspond à une seule unité

    Réussi

  • Un libellé d'unité a le même sens dans toutes les bibliothèques

    Réussi

  • Un libellé d'unité sans base précisée correspond à une seule unité

    Réussi · 2 sur toutes les bibliothèques

Périmètres déclarés

En savoir plus
  • Chaque périmètre indique ce qu'il inclut

    Réussi

  • Les termes de périmètre sont des codes connus

    Réussi

  • Deux facteurs d'une même activité ne se chevauchent jamais en partie

    Réussi

  • Les étapes distinctes d'une même activité sont reliées comme parties, ou documentées comme sans total

    Réussi

  • Chaque partie d'un facteur indique son périmètre

    Réussi

  • Chaque biocarburant compté avec son CO2 biogénique en indique la quantité

    Réussi

  • Aucun crédit de recyclage n'est caché dans un total de cycle de vie

    Réussi

  • Aucune valeur de charge ne cache un crédit important

    Réussi · 13 sur toutes les bibliothèques

Potentiels de réchauffement

En savoir plus
  • Les chiffres de méthane et de protoxyde d'azote suivent le PRG déclaré

    Réussi

  • Chaque valeur convertible a sa version AR6

    Réussi

  • Les totaux CO2e laissent de côté ce que leur base exclut

    Réussi

  • Quand une bibliothèque détaille ses totaux par gaz, chaque total est détaillé ou vérifié

    Réussi · 693 sur toutes les bibliothèques

  • Les chiffres normalisés gardent chaque gaz publié par l'éditeur

    Réussi

  • Chaque valeur indique ce que comprend son total CO2e

    Réussi

  • Une bibliothèque sans aucune version AR6 a une raison consignée

    Réussi

Parties et facteurs parents

En savoir plus
  • Chaque partie renvoie à un facteur parent valide

    Réussi

  • Aucun facteur n'est une partie non rattachée d'un autre facteur

    Réussi

  • Aucune partie ne dépasse le total auquel elle appartient

    Réussi

  • Chaque facteur renvoie à son parent de plus haut niveau

    Réussi

Qualité des données

En savoir plus
  • Les notes de qualité restent dans leur échelle

    Réussi

  • Chaque valeur nulle est expliquée

    Réussi

  • Aucune valeur par défaut n'est retirée sans motif déclaré

    Réussi

  • Aucune valeur par kilogramme anormalement élevée n'est jugée fiable

    Réussi

  • Chaque niveau de qualité donne un motif reconnu

    Réussi

  • Un zéro qui n'est qu'un manque de la source est retiré

    Réussi

  • La bibliothèque n'est pas notée entièrement sur un niveau par défaut

    Réussi

  • Chaque facteur a un nom en anglais

    Réussi

  • Les traductions correspondent au texte source actuel

    Réussi · 36 sur toutes les bibliothèques

  • Les traductions suivent un texte source corrigé

    Réussi · 1 sur toutes les bibliothèques

  • Les traductions enregistrées survivent à un rechargement

    Réussi

  • Chaque facteur diffusé a un nom

    Réussi

  • Le nom de chaque facteur est son nom anglais ou celui de l'éditeur, jamais un mélange des deux

    Réussi · 2 sur toutes les bibliothèques

  • Chaque langue qui a un nom principal a aussi un nom complet

    Réussi

  • Les noms complets sont composés de leurs parties dans la même langue

    Réussi

  • Chaque texte porte l'étiquette de sa vraie langue

    Réussi

  • Chaque description est disponible à l'affichage et à la traduction

    Réussi

  • Chaque note d'usage est disponible à l'affichage et à la traduction

    Réussi

Traçable jusqu'à la source

En savoir plus
  • Les valeurs issues d'une même ligne source concordent entre elles

    Réussi

  • Aucun facteur en double n'est servi

    Réussi

  • Aucune valeur de facteur n'affirme deux choses incompatibles

    Réussi

  • Aucun facteur d'énergie ne répond à une question sur l'emballage ou le recyclage

    Réussi

  • Chaque valeur diffusée après la date de fin fixée par l'éditeur a été examinée

    Réussi · 9 sur toutes les bibliothèques

Autres contrôles

  • Une activité reste une seule famille, quelle que soit l'unité

    Réussi · 8 sur toutes les bibliothèques

  • La clé de regroupement d'une activité ne désigne que l'activité

    Réussi · 2 sur toutes les bibliothèques

  • Une mention Creative Commons indique sa licence

    Réussi

  • La mention de la source et la notice de licence ne contiennent aucune note de notre part

    Réussi

  • La mention de la source ne contient aucune condition d'utilisation

    Réussi

  • Chaque méthode d'évaluation d'impact est un code reconnu

    Réussi

  • Les totaux calculés gardent la classification de leurs parties

    Réussi

  • Chaque total calculé a une classification quand ses parties en ont une

    Réussi

  • Un zéro d'électricité verte n'est pas moins bien noté que ses pairs

    Réussi

  • Un crédit d'émissions évitées est rattaché à la charge dont il relève

    Réussi

  • Chaque valeur est typée spécifique, générique ou moyenne

    Réussi

  • La valeur fondée sur le marché est celle par défaut

    Réussi

  • Les totaux calculés égalent la somme de leurs parties pour chaque gaz

    Réussi

  • Aucun total n'est diffusé quand l'une de ses parties est retirée

    Réussi

  • Les dates de validité sont celles de l'éditeur, jamais devinées

    Réussi

  • Chaque facteur de réseau de chaleur indique si les pertes du réseau sont incluses

    Réussi · 2 sur toutes les bibliothèques

  • Le détail de qualité suit les axes de son référentiel

    Réussi

  • Aucun véhicule électrique à batterie n'a d'émissions à l'échappement

    Réussi

  • Le texte de chaque total d'électricité estimé correspond à ses chiffres actuels

    Réussi

  • Aucune valeur d'EPD très éloignée de ses pairs sans vérification

    Réussi

  • Chaque facteur estimé a sa description dans chaque langue

    Réussi

  • Le texte de chaque facteur estimé correspond à ses chiffres actuels

    Réussi

  • Un total construit sur une partie estimée est signalé comme estimé

    Réussi

  • Chaque part estimée des réseaux de chaleur se recalcule à partir de ses sources

    Réussi

  • Chaque estimation repose uniquement sur des données que nous pouvons rediffuser

    Réussi

  • Aucun facteur estimé n'est mieux noté que les données dont il est issu

    Réussi

  • Aucune estimation ne côtoie un total au périmètre incertain

    Réussi

  • Aucune estimation ne recompte une étape déjà incluse dans le total de l'éditeur

    Réussi

  • Chaque facteur que nous complétons a toutes ses parties estimées

    Réussi · 247 sur toutes les bibliothèques

  • Aucune estimation n'est diffusée là où l'éditeur publie le chiffre

    Réussi

  • Nous n'estimons que pour les éditeurs dont la règle le permet

    Réussi

  • Chaque facteur estimé correspond encore aux données dont il a été calculé

    Réussi

  • Aucun total estimé ne fait concurrence à un total publié

    Réussi

  • Chaque facteur ayant une valeur actuelle a une valeur par défaut

    Réussi

  • Chaque facteur a une valeur, dans une bibliothèque qui en publie

    Réussi

  • Seuls les facteurs alimentaires, agricoles et des terres portent une décomposition FLAG

    Réussi

  • Chaque part FLAG de changement d'usage des sols indique sa méthode et sa durée

    Réussi

  • Chaque total égale la somme de sa décomposition SBTi FLAG

    Réussi

  • Chaque décomposition FLAG indique si elle est publiée ou calculée

    Réussi

  • Le CO2 purement fossile est classé comme fossile

    Réussi

  • Le texte de chaque estimation de l'amont d'un combustible correspond à ses chiffres actuels

    Réussi

  • Aucune estimation de l'amont d'un combustible n'est mieux notée que sa méthode ne le permet

    Réussi

  • Chaque estimation pour un combustible repose uniquement sur des données que nous pouvons rediffuser

    Réussi

  • Chaque combustible éligible à une estimation de l'amont est classé

    Réussi

  • Aucune estimation n'est diffusée là où l'éditeur publie l'amont du combustible

    Réussi

  • Aucune estimation de l'amont n'est diffusée pour un combustible volontairement écarté

    Réussi

  • Chaque estimation de l'amont d'un combustible correspond encore aux chiffres dont elle a été calculée

    Réussi

  • Les valeurs par gaz sont en CO2e

    Réussi

  • Chaque gaz étiqueté a un PRG connu

    Réussi

  • Chaque groupe fixe de régions indique ce qu'il couvre

    Réussi

  • Quand les deux existent, le mix résiduel passe avant le zéro de l'offre verte

    Réussi

  • Chaque zéro d'électricité verte est une valeur fondée sur le marché

    Réussi

  • Chaque facteur d'électricité indique son mix

    Réussi

  • La dernière édition de chaque valeur est celle marquée comme actuelle

    Réussi

  • Chaque éditeur a une règle sur l'estimation de ses parties manquantes

    Réussi

  • Les descriptions portent sur le facteur, pas sur toute la bibliothèque

    Réussi

  • La licence de chaque bibliothèque a ses droits consignés

    Réussi

  • Aucun mix électrique fossile n'a un amont du combustible à zéro

    Réussi

  • Chaque zéro d'électricité verte vaut exactement zéro et en donne la raison

    Réussi

  • Les zéros d'électricité verte ne couvrent que la production

    Réussi

  • Seul un total que nous calculons peut mêler des millésimes de PRG

    Réussi

  • Les facteurs monétaires indiquent leur année de prix et leur base de prix

    Réussi

  • Une seule valeur par défaut par facteur et par année

    Réussi

  • Aucun facteur d'électricité ou de chaleur ne contredit son étape sur les pertes du réseau

    Réussi

  • Chaque valeur a un chiffre, une version de PRG et une année de référence

    Réussi

  • Seule une bibliothèque autorisée liste des facteurs sans leur chiffre

    Réussi

  • Les facteurs d'hybrides rechargeables indiquent quand l'électricité est exclue

    Réussi

  • Un total publié sans la chaîne amont des combustibles est accompagné d'une somme complète

    Réussi

  • Les empreintes produit affichent le carbone fossile, comme les EPD

    Réussi

  • Aucune description n'est trop longue pour s'afficher en entier

    Limite connue · 1 dans cette bibliothèque · 11 sur toutes les bibliothèques

  • Les réponses valables pour toute une bibliothèque sont à jour

    Réussi

  • Chaque réponse valable pour une bibliothèque s'applique à au moins un facteur

    Réussi

  • Chaque désaccord arithmétique toléré correspond toujours aux chiffres publiés

    Réussi

  • Chaque année de référence est comprise entre 1960 et l'an prochain

    Réussi

  • L'édition actuelle de chaque bibliothèque est celle dont viennent ses valeurs

    Réussi

  • Deux éditions d'une bibliothèque ne partagent jamais une date de publication

    Réussi

  • Les parties d'un total ne sont jamais listées deux fois sous un même libellé

    Réussi

  • Chaque mix résiduel a son équivalent vert à zéro

    Réussi

  • Toute valeur majorée porte la même étiquette

    Réussi

  • Le système de notation de qualité de chaque éditeur est bien lu

    Réussi

  • Le périmètre de chaque facteur inclut ce que mesure sa catégorie

    Réussi

  • Chaque facteur utilise le périmètre le plus précis pour sa catégorie

    Réussi

  • Chaque facteur est classé dans la catégorie la plus précise que permet sa source

    Réussi · 7 103 sur toutes les bibliothèques

  • Chaque facteur a une catégorie

    Réussi

  • Chaque facteur catégorisé a un scope du GHG Protocol

    Réussi · 39 sur toutes les bibliothèques

  • Les valeurs d'un seul gaz ont leur version AR6

    Réussi · 10 sur toutes les bibliothèques

  • Aucun facteur ne répond à une question qui ne se pose pas pour lui

    Réussi · 9 sur toutes les bibliothèques

  • Un fournisseur nommé dans la source est rattaché au facteur

    Réussi

  • Une partie couvrant le même périmètre que son total y est rattachée

    Réussi

  • Chaque total d'appareil qui inclut son utilisation donne aussi la part de fabrication (émissions grises)

    Réussi · 115 sur toutes les bibliothèques

  • Chaque part estimée d'amont carburant des véhicules correspond à ses sources

    Réussi

  • Aucune estimation de l'amont d'un véhicule rechargeable n'est mieux notée que sa méthode ne le permet

    Réussi

  • Chaque facteur de véhicule limité à l'échappement reçoit une part d'amont carburant ou une raison consignée

    Réussi

  • Une année dans le nom d'un facteur correspond à son année de référence

    Réussi

Comment fonctionne l'audit

Que puis-je faire de ces données ?

Licence ouverte · citez l'éditeur

Vos droits

Licence ouverte · cc-by-4.0
L'utiliser pour calculer ma propre empreinte
Oui
Publier les résultats de mon empreinte
Oui, si
  • vous citez l'éditeur
  • vous indiquez ce que vous avez modifié
Partager le fichier avec mes clients
Oui, si
  • vous citez l'éditeur
  • vous indiquez ce que vous avez modifié
Intégrer les facteurs dans un produit que je vends
Oui, si
  • vous citez l'éditeur
  • vous indiquez ce que vous avez modifié
Le modifier ou le combiner avec mes propres données
Oui, si
  • vous citez l'éditeur
  • vous indiquez ce que vous avez modifié

Licence nommée, vérification du 2 août 2026

CC BY 4.0 §2(a)(1) grants the right to reproduce and Share the Licensed Material and to produce and Share Adapted Material, for any purpose, commercial included; §3(a) requires attribution and an indication of changes.

Mention de la source

© European Union, 1995-2026. Commission Implementing Regulation (EU) 2026/1740 of 20 July 2026, Annexes I and IV. Reuse authorised under Commission Decision 2011/833/EU (CC BY 4.0). Normalised by open-climate.ai, https://open-climate.ai/factors/libraries/cbam/ (CC BY 4.0)

Ceci n'est pas un avis juridique : les conditions de l'éditeur prévalent.

Conditions complètesD'où vient cette réponse

Comment lire ces réponses

Couverture

Ce que la bibliothèque couvre, par catégorie et par périmètre. Cliquez sur une part pour la détailler, puis sur une sous-catégorie ou un périmètre pour filtrer les facteurs ci-dessous.

Par catégorie

Matériaux: 9 707Biens manufacturés: 1 366Combustibles: 97
11 170facteurs

Cliquez sur une part pour voir ce qu'elle contient. Un nom ouvre la page de sa catégorie ; sa pastille le masque de l'anneau.

Par périmètre

Du berceau à la porte: 11 170
11 170facteurs

Cliquez sur une part pour voir ce qu'elle contient. Cliquez sur un nom pour le masquer de l'anneau.

Parcourir les facteurs

0 meilleurs résultats

EnregistréDéplierFacteurRégionPérimètre
Unité

Mises à jour vérifiées le 17 nov. 2026 : le résultat demande une vérification manuelle, en cours (2 signaux suivis)

VersionPubliéeChargéeStatutSource
2026/1740 (DVs v2026-08-06)6 août 202615 nov. 2026DiffuséeSource
2025/2621 (DVs v2026-02-04)4 févr. 20267 sept. 2026RemplacéeSource
  • Les valeurs sont en tonnes de CO2e par tonne de marchandise. Nous les servons en kg CO2e par kg, ce qui donne le même nombre.
  • Le périmètre est celui des émissions intrinsèques CBAM, décrit pour chaque catégorie de marchandises. Il est plus étroit qu'une empreinte du berceau à la sortie d'usine : le transport entrant et la production des combustibles en amont en sont exclus.
  • Chaque produit et chaque origine ont un facteur direct et un facteur total. Le total ajoute les émissions indirectes de l'électricité consommée ; la part indirecte est la différence entre les deux.
  • Les gaz sont ceux que couvre le CBAM : toujours le CO2, le protoxyde d'azote pour certains engrais et les perfluorocarbures pour l'aluminium. Le méthane n'est jamais compté.
  • Les potentiels publiés correspondent aux valeurs à 100 ans du GIEC AR5. Le règlement ne cite pas le rapport : AR5 est notre lecture, pas une déclaration de l'éditeur.
  • La valeur de base est celle par défaut, et la seule servie. Le règlement d'exécution (UE) 2026/1740 ne publie aucune valeur majorée : les majorations pour 2026, 2027 et 2028 (10, 20 et 30 % pour le ciment, le fer et l'acier, l'aluminium et l'hydrogène, et 1 % fixe pour les engrais) relèvent du registre CBAM, et nous ne les calculons pas.
  • L'année de référence est 2025, année d'adoption du règlement d'exécution (UE) 2025/2621 ; les valeurs de remplacement la conservent. L'année des données derrière les valeurs n'est pas publiée.

Publication year: 2025, the year the Regulation was adopted. The data vintage behind the default values is never published.

Ce que nous importons

  • Le classeur du 2026-08-06, qui reproduit les annexes I et IV telles que remplacées par le règlement d'exécution (UE) 2026/1740.
  • Annexe I : les valeurs par défaut de 121 pays d'origine, plus une valeur pour les autres pays et territoires.
  • Annexe IV : les valeurs par défaut des précurseurs d'origine inconnue, soit le total le plus élevé parmi les origines.
  • 13 951 facteurs, chacun classé par code NC 2026, code SH 2022, secteur CBAM, catégorie de marchandises et voie de production.
  • Non importés : les annexes II et III (électricité, sous une licence non commerciale distincte), les valeurs de la période transitoire applicables jusqu'à fin 2025, le fichier des référentiels, qui n'est pas un facteur d'émission, et les lignes sans valeur propre qui renvoient à une autre ligne. Chaque ligne brute est conservée dans notre archive.
  • Les noms français sont traduits automatiquement.

Ouverte. Les annexes I et IV sont réutilisables sous CC BY 4.0, en vertu de la décision 2011/833/UE de la Commission, qui autorise l'usage commercial et la redistribution avec attribution : « © European Union, 1995-2026. Commission Implementing Regulation (EU) 2026/1740 of 20 July 2026, Annexes I and IV. Reuse authorised under Commission Decision 2011/833/EU (CC BY 4.0). »

Les annexes II et III sont tirées de données de l'AIE et portent une mention CC BY-NC-SA 4.0. open-climate.ai ne les importe pas.

Que puis-je faire de ces données ?

Mention de source : © European Union, 1995-2026. Commission Implementing Regulation (EU) 2026/1740 of 20 July 2026, Annexes I and IV. Reuse authorised under Commission Decision 2011/833/EU (CC BY 4.0).

cc-by-4.0

Limites

  • Ce sont des valeurs réglementaires par défaut, prudentes par construction et destinées à la conformité. Ce ne sont pas des meilleures estimations, et aucune incertitude ni note de qualité n'est publiée.
  • Le règlement d'exécution (UE) 2026/1740 du 20 juillet 2026 a remplacé les annexes I et IV, avec effet rétroactif au 1er janvier 2026. Ce sont ses valeurs que nous servons ; les lignes qu'il a retirées ne sont plus servies.
  • Un facteur direct et un facteur total portent le même nom de produit et le même pays. Utilisez le total, sauf si seules les émissions directes vous intéressent : sur l'ensemble des paires, la valeur directe est en moyenne inférieure de 6,72 %, et jusqu'à 52,63 %.
  • Le méthane est hors du CBAM : les valeurs ne sont pas comparables à un total GHG Protocol.
  • Aucun détail par gaz n'est publié : les valeurs ne peuvent pas être recalculées en AR6.
  • L'hydrogène du Mali est publié à zéro, ce qui est invraisemblable au regard de toutes les autres origines.
  • Les codes NC et leurs libellés sont révisés chaque année.

Historique

  • 2026-09-21 : valeurs par défaut du règlement d'exécution (UE) 2026/1740 chargées, à partir du classeur du 2026-08-06 ; il ne publie aucune valeur majorée.
  • 2026-07-31 : valeurs par défaut du règlement d'exécution (UE) 2025/2621 chargées, à partir du classeur du 2026-02-04.

Fiches facteurs mises en avant

Une sélection de facteurs EU CBAM, avec leur valeur, périmètre, source et méthode de calcul.

MatériauxMétaux

MatériauxProduits chimiques

Biens manufacturésAutres biens manufacturés

MatériauxProduits de construction

MatériauxMinéraux et granulats

MatériauxEmballage

CombustiblesHydrogène

  • Hydrogène EC · kg · Émissions intrinsèques CBAM
  • Hydrogène SL · kg · Émissions intrinsèques CBAM
  • Hydrogène EG · kg · Émissions intrinsèques CBAM

Une édition plus récente ?

Si EU CBAM a publié une édition que nous ne diffusons pas encore, dites-nous où la trouver.